Charles Azerad


De: Azerad (Charles)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
Fonds de solidarité
president
conseil_administration
JORFTEXT000023797833(source JORF)
nomination
01 Avril 201101/04/2011
De: Charles AZERAD
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller maître (18e tour)
Groupe:
Conseil maître (18e tour)
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000022927739(source JORF)
nomination
19 Octobre 201019/10/2010
De: Charles AZERAD
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JUSC1008168A(source BOMJ)
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Charles Azerad
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JORFTEXT000000466980(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Azerad (Charles)
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
vice-président du comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Groupe:
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
JORFTEXT000000446733(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Charles Azerad
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JORFTEXT000000613264(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Charles Azerad
président de section
Objet:
chambre régionale des comptes de Lorraine à celle d'Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Lorraine à celle d'Ile-de-France
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000781701(source JORF)
mutation
11 Septembre 200311/09/2003
De: Charles Azerad
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine
Objet:
vice-président de la commission des marchés d'informatique
Groupe:
Commission des marchés d'informatique
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Azerad (Charles)
chambre régionale des comptes de Lorraine
Objet:
dans les conditions suivantes
date_debut="2000-10-09"
JORFTEXT000000224432(source JORF)
affectation
30 Août 200130/08/2001
De: Azerad (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
1
Groupe:
Section (année 2000)
JORFTEXT000000213791(source JORF)
inscription
01 Août 200101/08/2001
De: Azerad (Charles)
Objet:
chambre régionale des comptes de Lorraine
9 octobre 2000
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Lorraine
JORFTEXT000000750686(source JORF)
affectation
18 Mars 200018/03/2000
De: Azerad (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2000)
Groupe:
Section (année 2000)
JORFTEXT000000386146(source JORF)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Azerad (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
JORFTEXT000000754984(source JORF)
réintégration
09 Juin 199809/06/1998
De: Azerad (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet de Lisieux
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Sous-préfecture - Lisieux
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lisieux"
sous-prefecture_departement_code="14"
JORFTEXT000000754984(source JORF)
cessation de fonction
09 Juin 199809/06/1998
De: Azerad (Charles)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
date_debut="1998-07-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000572619(source JORF)
réintégration
03 Juin 199803/06/1998
De: Azérad (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (chambres régionales des comptes)
ANNEE 1991
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000198982(source JORF)
inscription
25 Février 199725/02/1997
De: Azerad (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet de Lisieux
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lisieux"
sous-prefecture_departement_code="14"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000189499(source JORF)
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Azerad (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
date_debut="1993-01-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000182222(source JORF)
promotion
25 Février 199425/02/1994
De: Azerad (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Yonne
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
Sous-préfecture de Villefranche-de-Rouergue
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000712326(source JORF)
nomination
17 Juin 199317/06/1993
De: Azerad (Charles)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
Sous-préfecture de Villefranche-de-Rouergue
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
JORFTEXT000000173275(source JORF)
nomination
15 Juin 199115/06/1991
De: Charles Azerad
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes. Le secrétariat de la commission est assuré par le direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
La commission
prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 du 10 juillet 1982 modifiée
instituée par l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles 13, 14 et 15 de cette loi
Membres élus
Groupe:
Commission prévue par l'article 16 de la loi no 82-595 modifiée
JORFTEXT000000707440(source JORF)
composition
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.